Marque expirée - Marque en non vigueur

NASA
THE US GOVERNMENT AND ITS GOVERNMENT FEDERAL AGENCY NATIONAL AERONAUTICS & SPACE ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
97700105
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2017

Présentation de la marque NASA

Déposée le 15 octobre 1997 par THE US GOVERNMENT AND ITS GOVERNMENT FEDERAL AGENCY NATIONAL AERONAUTICS & SPACE ADMINISTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NASA »

Le déposant est THE US GOVERNMENT AND ITS GOVERNMENT FEDERAL AGENCY NATIONAL AERONAUTICS & SPACE ADMINISTRATION domicilié(e) 300 E Street – SW,20546 WASHINGTON DC,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2352400) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2352400) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NASA est expirée depuis le 15 octobre 2017.

THE US GOVERNMENT AND ITS GOVERNMENT FEDERAL AGENCY NATIONAL AERONAUTICS & SPACE ADMINISTRATION a également déposé les autres marques suivantes : NASA


THE US GOVERNMENT AND ITS GOVERNMENT FEDERAL AGENCY NATIONAL AERONAUTICS & SPACE ADMINISTRATION - 300 E Street – SW,20546 WASHINGTON DC,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2352400) - États-Unis


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2352400) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2007 n°2352400 - Publication au BOPI 2007-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Appareils et instruments informatiques, microprogrammes et logiciels, disques optiques compact, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, moniteurs (matériel), consoles de visualisation et imprimantes, appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images, disques acoustiques, bandes, cassettes et disques pour l'enregistrement du son et des images, bandes enregistrées, disques enregistrés, cassettes enregistrées, films cinématographiques impressionnés, pièces et parties constitutives pour les produits qui précèdent. Vaisseaux spaciaux, aéronefs, avions, automobiles, camions, pièces et parties constitutives pour les produits qui précèdent à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques ; des parties constitutives des moteurs ; des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres ; des serrures électriques ; indicateurs de vitesse ; des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; des serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques ; des tapis. Vêtements (habillement), uniformes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.